Bonjour et bienvenue dans ce module consacré à la taxe de mise en circulation des bateaux en Belgique.
Vous avez votre permis bateau en poche et vous aimeriez acheter un bateau ou un jet-ski. Vous vous demandez peut-être s’il y aura une taxe de mise en circulation à payer.
Nous allons répondre ici à cette question.
En effet, il existe une taxe de mise en circulation pour les bateaux mais uniquement pour les bateaux de plus de 7,50 m de long.
Je vous propose d’attaquer immédiatement ce module !
Si l’on parle de taxe de mise en circulation, c’est parce qu’il y a une immatriculation obligatoire des bateaux et des jet-skis.
Qui peut s’inscrire sous « pavillon belge », c’est-à-dire demander une immatriculation en Belgique ?
Une petite parenthèse importante : dans le passé, on parlait d’une « lettre de pavillon » et d’« une immatriculation ». Ceci n’existe plus, on parle actuellement d’une « lettre d’enregistrement » qui regroupe la lettre de pavillon et l’immatriculation.
Depuis le 1er septembre 2019, pour demander l’immatriculation d’un bateau en Belgique, il faut remplir l’une de ces trois conditions :
- vous êtes Belge, c’est-à-dire que vous possédez un numéro national belge ;
- vous êtes résident en Belgique, avec une preuve administrative ;
- vous êtes en société : vous devez alors prouver que vous possédez au minimum 50% de l’acte de propriété.
La taxe de mise en circulation ne concerne que les bateaux de plus de 7,5 m de long.
Par conséquent, les jet-skis ne sont pas concernés par cette taxe.
Celle-ci est unique, ce qui signifie que vous ne devez la payer qu’une seule fois !
Prenons quelques exemples pour bien comprendre le montant à payer en fonction du bateau que vous achetez.
Imaginons que vous acquérez un nouveau bateau de plus de 7,5 mètres, la première taxe de mise en circulation est de 2478 euros.
Cette taxe de mise en circulation décroit de 10 % par année. Par exemple, vous achetez un bateau qui a un 1 an, la taxe de mise en circulation vous coûtera 2230,2 €.
Je vous joins, à titre indicatif, un tableau avec une correspondance entre l’année de construction et le montant de la taxe qui est associée. Cela vous permettra de vous donner rapidement une idée du montant à prévoir.
Comme vous pouvez le voir, dès que le bateau a plus de 10 ans, la taxe de mise en circulation est plafonnée à un montant de 61,5 €.
Y a-t-il également une taxe annuelle de circulation ?
La réponse est simple : non !
Comme dans ce module, nous vous parlons de longueur de bateau, je vous rappelle qu’à partir de 7 mètres de long, vous avez l’obligation légale d’avoir une radio à bord et par conséquent un brevet de mariphone. Je vous annexe le lien qui vous permet d’obtenir des informations concernant nos cours de radio.
Il est toujours utile de rappeler que le permis de navigation est toujours obligatoire aussi bien dans les eaux intérieures qu’en mer, et ce, dès que votre bateau dépasse les 20 km à l’heure.
J’espère que ce module vous a permis de trouver les réponses concernant les taxes de mise en circulation des bateaux et des jet-skis.
N’hésitez pas à vous rendre sur notre blog pour y trouver plein d’autres informations importantes sur la navigation !